Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://jslpainting.fr.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs/trices du site https://jslpainting.fr l’identité des différent.e.s intervenant.e.s dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Artiste Joy Lachat JSL
Hébergeur : OVHcloud
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Artiste Joy Lachat JSL (E.I.) ci-dessous dénommée “l’artiste”
Immatriculée à l’Urssaf artiste-auteur, sous le numéro SIRET n°97886436100016
Adhérente à La Maison des artistes
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Ce site est mis à jour régulièrement par l’artiste. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur/trice qui est invité.e à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Le droit français considère que l’auteur.e d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous (article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle). Il/elle dispose notamment des droits moraux – respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre – perpétuels, inaliénables et imprescriptibles. Les droits sur l’œuvre de toute autre personne sont limités à un usage privé, excluant tout droit de représentation, de diffusion ou de reproduction, dont seul l’auteur.e peut disposer.
Tous les éléments du site « https://jslpainting.fr », tous les textes, toutes les données littéraires, graphiques, photographiques, et œuvres présentés sur le site sont protégés par les droits d’auteur.e et de la propriété intellectuelle.
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